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Channel: Projet » Impôt
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L’écotaxe, un combat désespéré ?

Un article de plus sur l’éco-fiscalité ? J’ai d’abord résisté à la proposition… Comment ne pas en désespérer quand on a vécu l’échec de la taxe mixte européenne en 1992, celui des essais de taxe...

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Optimisation fiscale : un dirigeant s’explique

Devant la mobilisation de la société civile face à la multiplication des scandales, les entreprises ne restent pas passives. On voit BNP Paribas ou Total réduire le nombre de leurs filiales dans les...

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La priorité : imposer le patrimoine

Vous montrez que, hormis la période des Trente Glorieuses, les riches s’enrichissent plus vite que le reste de la société. Cette tendance est-elle inéluctable ? Le rendement du capital (autour de 4 à 5...

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Le pacte fiscal au défi de la mondialisation

« Payer des impôts, c’est pénible », constatait déjà Salvien de Marseille, prêtre au VIe siècle[1]. Pourtant, un millénaire et demi plus tard, ils sont partout devenus l’instrument privilégié de...

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France : « Un niveau élevé de civisme fiscal »

De près de 10 % du Pib en 1914, le niveau de prélèvements obligatoires est passé à 45 % de nos jours, se traduisant par un accroissement des biens publics. Aurait-on atteint un plafond ? Nicolas...

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Imposer les multinationales, une gageure ?

On observe un grand écart entre la réalité de l’activité des grands groupes et leur structuration comptable. Les États ont-ils capacité d’agir ? Pascal Saint-Amans – Les États sont souverains d’un...

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Fraude fiscale : une régulation à deux vitesses

Il est devenu habituel que les pouvoirs publics accompagnent leurs appels à l’effort des contribuables par des engagements solennels à intensifier la lutte contre la fraude. C’était déjà le cas en...

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La douce musique de l’impôt

Placardée sur un fond bleu-blanc-rouge, l’image d’un gros moustique, sous laquelle on peut lire : « RSA : 10 milliards €. Fraude fiscale : 50  milliards €. Alors, c’est qui le parasite ? » La question...

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Niche fiscale : attention, chien gentil !

C’est entendu, dans chaque niche fiscale, il y a un chien qui  risque de mordre. Mais peut-il y avoir des chiens gentils ? C’est toute la question posée par les avantages fiscaux dont bénéficient les...

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